Déposée par voie électronique le 13 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES JARDINS DES ZIBANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA domicilié(e) 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFIA, M. Michel CARDIN domicilié(e) 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France.
La marque LES JARDINS DES ZIBANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFIA, SAS - 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France
SAFIA, M. Michel CARDIN - 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes frais.
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